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Régime d’assurance maladie du CERN (CHIS) : nouveau Règlement à compter du 1er septembre 2022

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Le nouveau Règlement du Régime d’assurance maladie du CERN (CHIS) est entré en vigueur au 1er septembre 2022.

La révision du Règlement du CHIS a été menée dans le cadre de l'introduction des programmes destinés aux nouveaux diplômés.

Les changements sont les suivants (les articles correspondants du Règlement sont indiqués entre crochets) :

III 1.01 AFFILIATION OBLIGATOIRE

[III 1.01 a]

Les nouveaux diplômés ont été ajoutés en tant que nouvelle catégorie de membres du personnel employés.

IV 1.05 CONTRIBUTION COMPLEMENTAIRE

[IV 1.02 2 a]

« Titulaire ou boursier » remplacé par « membre du personnel employé »

IV 2.02 DÉCLARATION D’ASSURANCE MALADIE ET DE REVENU PROFESSIONNEL DU CONJOINT (SHIPID)

[IV 2.02]

« Titulaire ou boursier » remplacé par « membre du personnel employé »

[XI 1.02] PERSONNES ÉLIGIBLES

Modifications éditoriales mineures